Ce règlement intérieur a été élaboré par le Bureau de l’association, en conformité avec les statuts, et présenté aux membres lors de l’Assemblée Générale du 25 février 2005 où il a été adopté à l’unanimité.
Article premier : Objet du règlement intérieur.
Le present règlement organise l’association Artelio dans ses tâches quotidiennes. Il définit en particulier le mode de fonctionnement du magazine en ligne Artelio (http://artelio.org) Il est destiné à organiser également les divers autres développements que l’association Artelio pourrait organiser indépendemment de son magazine en ligne.
Article second : Régime du règlement intérieur.
Le règlement intérieur est édicté, adopté et modifié selon les règles définies dans les statuts de l’association Artelio.
Article troisième : Organisation du projet en ligne Artelio (http://artelio.org)
Le projet de magazine en ligne, et tout ce qui se développe sur le site Artelio est dirigé selon les principes énoncés et présentés par le document annexé à ce règlement : La dynamique de l’organisation
Article quatrième : Nomination dans le projet en ligne Artelio (http://artelio.org )
Les personnes qui occupent les diverses fonctions à responsabilité mentionnées dans le cadre de cette dynamique de l’organisation sont choisies par le Conseil d’Administration de l’association Artelio. Si aucun consensus ne se dégage sur le choix des personnes, les décisions y sont prises comme n’importe quelle décision du Conseil d’Administration, par un vote.
Article cinquième : Conditions d’entrée et de participation au projet en ligne Artelio (http://artelio.org)
Toute personne qui souhaite proposer des articles sur Artelio est libre de le faire. Les contenus qu’elle propose doivent être conformes à la ligne et à la charte éditoriale d’Artelio.
Dans le cas où un rédacteur, ou un article, ne ferait pas l’unanimité au sein des rédacteurs en chef et de l’équipe projet, le rédacteur en chef du dossier, ou de la rubrique concernée, est celui qui tranche en dernier ressort. Cependant, l’article ou le rédacteur ne doit pas aller manifestement à l’encontre des principes éditoriaux d’Artelio.
Article sixième : Principes éditoriaux d’Artelio (http://artelio.org)
Artelio est doté d’une ligne éditoriale et d’une charte éditoriale.
Elles sont définies par l’équipe rédactoriale, qui peut les modifier avec l’accord du Conseil d’Administration se prononçant à la majorité.
Elles sont consultables en ligne sur le site Artelio (http://artelio.org) et servent de fondement à toute discussion sur le choix d’un article, ou du projet d’un rédacteur.
Article septième : Mentions légales
Afin de doter ses articles et son contenu d’un cadre juridique rigoureux, Artelio fera figurer des mentions légales sur le site, explicitant quel est le statut de ses contenus.
Ces mentions seront définies par le Bureau entre la présente Assemblée Générale inaugurale et la prochaine, et le Conseil d’Administration se prononcera dessus. Elles seront ensuite intégrées au présent règlement, et présentées lors de la prochaine Assemblée Générale.
Conscients que la nature du savoir, tout particulièrement sur Internet, ne peut que reposer sur une logique d’échange et de libre accès, l’association Artelio précise qu’elle étudiera au maximum la possibilité de publier son contenu sous une licence libre, dans le total respect du droit d’auteur et des intérêts des personnes qui participent au projet.
En outre, Artelio prend la résolution de soutenir tout auteur ayant publié par son canal une œuvre de l’esprit, et dont les droits auraient été transgréssés par une utilisation de son article hors des règles fixées par Artelio et l’auteur lui-même, dans le cadre légal.
Article huitième : Cottisations.
La cottisation est fixée pour le premier exercice d’Artelio à 10€ par membre. Toute personne qui ne s’est pas acquitée de cette cottisation ne pourra se prévaloir de la qualité de membre.
Le Conseil d’Administration définiera la cottisation du prochain exercice avant la prochaine assemblée générale.
par L’équipe d’Artelio
Article mis en ligne le 7 mars 2005